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    Puis-je répercuter la taxe sur mes clients ?

    Les entreprises ont la faculté de répercuter la taxe sur leurs clients français à condition toutefois de libeller leurs tarifs et devis hors toutes taxes. Dans ce cas, la facture devra comporter une ligne intermédiaire "taxe ameublement et industries du bois" avant l’application de la TVA.

    S’agissant des opérations d’exportation, la répercussion de la taxe sur les clients étrangers est possible si les barèmes ou conditions générales de vente en font état. Cependant, dans la pratique, il s’avère difficile de l’appliquer car la facturation s’effectue hors TVA française, les clients étrangers étant redevables de leur TVA nationale.

     

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